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Normes de piscine
PISCINE CREUSÉE
L'enceinte
En plus d’être d’une hauteur minimale de 1,2 mètre, l’enceinte doit être exempte de tout objet permettant à quiconque de grimper sur celle-ci. Pour être légale, elle doit aussi avoir un espace de moins de 10 cm entre ses montants. Les végétaux ne constituent pas un enceinte sécuritaire et légale.
Bâtiment adjacent
Votre piscine creusée est adossée à un mur? Sachez que ce dernier ne peut pas être considéré comme étant une enceinte s’il est constitué d’une porte, d’une porte-patio et/ou d’une fenêtre.
Portes
La porte de votre enceinte se doit d’être munie d’un système à verrouillage automatique qui lui permet de se refermer seule. Ce système doit être installé au plus haut point de votre porte et du côté intérieur; cela fait en sorte qu’il n’est pas accessible par les enfants.
Filtreur et pompe
Tout système permettant le fonctionnement de votre piscine, tels que le filtreur et la pompe, doit être installé au minimum à 1 mètre de l’enceinte, à l’extérieur de celle-ci. De plus, le système doit se trouver à un minimum de 1 mètre de la paroi de votre piscine.
Accessoires
Une piscine n’est rien sans accessoires. Qu’elle soit constituée de seulement une échelle, ou que vous lui ajoutiez un tremplin, une glissade ou une chute d’eau, sachez que ces accessoires doivent offrir un dégagement d’au minimum 1.5 mètres des lignes latérales et arrière de votre terrain. De plus, le dégagement requis pour la ligne frontale de votre terrain est de 4 mètres; ces mesures ne sont pas prises en compte pour votre système de fonctionnement de base de votre piscine.
PISCINE HORS TERRE
L'enceinte
Votre piscine démontable est d’une hauteur de plus de 1,4 mètre? Vous êtes propriétaire d’une piscine hors terre de plus de 1,2 mètre de haut? Votre piscine n’a pas à être entourée d’une enceinte. Cependant, l’accès à cette dernière doit se faire d’une de ces façon:
Échelle avec portière
Il s’agit d’un système à verrouillage automatique à même l’échelle qui bloque l’accès aux marches de votre celle-ci.
Échelle
Votre échelle et/ou plateforme doit être munie d’une enceinte de sécurité, tel qu’expliqué dans la section des piscines creusée.
Terrasse
Votre terrasse qui est directement reliée à votre résidence doit être munie d’une enceinte pour la partie qui donne accès à votre piscine. Cette enceinte doit respecter les mêmes normes expliquées dans la section concernant les piscines creusées.
Avertissement
Il est de votre responsabilité de vérifier auprès de votre assureur et de votre municipalité les normes quant à l’installation d’une piscine et de son enceinte.